Ah j'allais oublier comme vous avez surment dû le remarquer ne l'ortographe n'est pas mon amie donc les fautes seront prèsentes et je m'en excuse d'avance. J'espere cependant qu'elles ne gacheront pas votre lecture.
" D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public. Toutefois, en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectuée préalablement un dépôt auprès d'un organisme habitilité, soit en ayant rendue l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver. "
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..*......* noje viens de moi-même voir les blogs qui me laisse de vrai commantaire!!! donc pub
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Bon maintenant si vous voulez aller directement à un chapitre, je les mets ici dès que je les commence: